Mairie de Loix
  • Mairie
    Conseil municipal Comptes-rendus de séances Budget Bulletins municipaux Marchés publics
  • Vivre à Loix
    Bibliothèque Enfance - Jeunesse Location de salles Marchés Baignade et activités nautiques Port et mouillages au Grouin Démarches en ligne Solidarité Transport - Mobilité Contacts utiles Sécurité des biens et des personnes
  • Aménager la commune
    Voirie et travaux Urbanisme Agir pour l'environnement Patrimoine
  • Agenda
    Agenda
  • Nous contacter
  • language

Démarches en ligne

Accueil / Vivre à Loix / Démarches en ligne

Fiches pratiques les plus consultées

import_contacts

Formalités administratives

  • Déclaration,
  • Immatriculation,
  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
settings

Fonctionnement

  • Dirigeants,
  • Bénévoles,
  • Constitution de partie civile,
  • Organisation d’un événement…
account_balance_wallet

Financement

  • Subventions,
  • Dons,
  • Activités commerciales…
group

Associations spécifiques et fondations

  • Fondations,
  • Associations de parents d’élèves,
  • Associations de propriétaires,
  • Associations de consommateurs…

Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage
×

Contacts

Mairie de Loix

Place du Marché - BP 20027

17111 Loix - FRANCE

+33 5 46 29 01 06

Contact par formulaire

Liens

Taxe de séjour Département de la Charente-Maritime Communauté de communes de l'Ile de Ré Service Public Destination Ile de Ré

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact

VOS COORDONNEES

*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire
*
info_outline Ce champ est obligatoire

VOTRE DEMANDE

*
info_outline Ce champ est obligatoire
info_outline
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes