Comptes-rendus de séances - Mairie de Loix

Le conseil municipal est l'assemblée délibérante, élue au suffrage universel direct lors des élections municipales, chargée de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public sauf si l’assemblée décide le huis clos.

Vous pouvez consulter ci-contre l'ensemble des comptes-rendus de séances du conseil municipal.

Séances du conseil municipal - 2020

Séance du 11 février 2020.pdf (PDF - 924.37 kB)

Séance du 14 avril 2020.pdf (PDF - 121.45 kB)

Séance du 14 mai 2020.pdf (PDF - 76.36 kB)

Séance du 24 mai 2020.pdf (PDF - 2.29 MB)

Séance du 9 juin 2020.pdf (PDF - 163.02 kB)

Séance du 10 juillet 2020.pdf (PDF - 113.86 kB)

Séance du 1er septembre 2020.pdf (PDF - 195.03 kB)

Séance du 24 novembre 2020.pdf (PDF - 297.64 kB)

Séance du 15 décembre 2020.pdf (PDF - 295.69 kB)

Séances du conseil municipal - 2019

séance du 29 janvier 2019.pdf (PDF - 155.38 kB)

Séance du 7 février 2019.pdf (PDF - 102.74 kB)

Séance du 12 mars 2019.pdf (PDF - 264.82 kB)

Séance du 16 avril 2019.pdf (PDF - 115.15 kB)

Séance du 25 juin 2019.pdf (PDF - 256.91 kB)

Séance du 28 aout 2019.pdf (PDF - 112.34 kB)

Séance du 5 novembre 2019.pdf (PDF - 222.01 kB)

Séance du 10 décembre 2019.pdf (PDF - 295.95 kB)

Séances du conseil municipal - 2018

Séance du 6 février 2018.pdf (PDF - 400.56 kB)

Séance du 20 mars 2018.pdf (PDF - 254.74 kB)

Séance du 10 avril 2018.pdf (PDF - 80.09 kB)

Séance du 19 juin 2018.pdf (PDF - 170.03 kB)

Séance du 21 aout 2018.pdf (PDF - 83.53 kB)

Séance du 25 septembre 2018.pdf (PDF - 202.09 kB)

Séance du 13 novembre 2018.pdf (PDF - 143.32 kB)

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