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Comptes-rendus de séances

Accueil / Mairie / Comptes-rendus de séances
Le conseil municipal est l'assemblée délibérante, élue au suffrage universel direct lors des élections municipales, chargée de régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.

Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public sauf si l’assemblée décide le huis clos.

Vous pouvez consulter ci-contre l'ensemble des comptes-rendus de séances du conseil municipal.

Séances du conseil municipal - 2020

file_downloadSéance du 11 février 2020.pdf (PDF - 924.37 kB)

file_downloadSéance du 14 avril 2020.pdf (PDF - 121.45 kB)

file_downloadSéance du 14 mai 2020.pdf (PDF - 76.36 kB)

file_downloadSéance du 24 mai 2020.pdf (PDF - 2.29 MB)

file_downloadSéance du 9 juin 2020.pdf (PDF - 163.02 kB)

file_downloadSéance du 10 juillet 2020.pdf (PDF - 113.86 kB)

file_downloadSéance du 1er septembre 2020.pdf (PDF - 195.03 kB)

file_downloadSéance du 24 novembre 2020.pdf (PDF - 297.64 kB)

file_downloadSéance du 15 décembre 2020.pdf (PDF - 295.69 kB)

Séances du conseil municipal - 2019

file_downloadséance du 29 janvier 2019.pdf (PDF - 155.38 kB)

file_downloadSéance du 7 février 2019.pdf (PDF - 102.74 kB)

file_downloadSéance du 12 mars 2019.pdf (PDF - 264.82 kB)

file_downloadSéance du 16 avril 2019.pdf (PDF - 115.15 kB)

file_downloadSéance du 25 juin 2019.pdf (PDF - 256.91 kB)

file_downloadSéance du 28 aout 2019.pdf (PDF - 112.34 kB)

file_downloadSéance du 5 novembre 2019.pdf (PDF - 222.01 kB)

file_downloadSéance du 10 décembre 2019.pdf (PDF - 295.95 kB)

Séances du conseil municipal - 2022

file_downloadSéance du 25 janvier 2022.pdf (PDF - 295.25 kB)

file_downloadSéance du 29 mars 2022.pdf ( - 2.12 MB)

file_downloadCompte rendu de la séance du 29 novembre 2022.pdf (PDF - 478.94 kB)

file_downloadSéance du 13 décembre 2022.pdf (PDF - 402.35 kB)

Séances du conseil municipal - 2021

file_downloadSéance du 23 février 2021 (PDF - 2.22 MB)

file_downloadSéance du 30 mars 2021 .pdf (PDF - 566.21 kB)

file_downloadSéance du 18 mai 2021.pdf (PDF - 226.74 kB)

file_downloadSéance du 15 juin 2021.pdf (PDF - 232.51 kB)

file_downloadSéance du 31 aout 2021.pdf (PDF - 163.19 kB)

file_downloadséance du 23 novembre 2021.pdf (PDF - 238.68 kB)

file_downloadséance du 14 décembre 2021.pdf (PDF - 722.13 kB)


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Place du Marché - BP 20027

17111 Loix - FRANCE

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